Déposée le 25 novembre 2009 par EL HOUSSINE TASSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEAL »
Le déposant est EL HOUSSINE TASSA domicilié(e) 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL HOUSSINE TASSA domicilié(e) 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EL HOUSSINE TASSA - 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France
EL HOUSSINE TASSA - 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566747 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Energie électrique. ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Capteurs solaires ; collecteurs solaires (chauffage) ;
Vente au détail de panneaux solaires (cellules photovoltaïques) et de capteurs solaires (chauffage). ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;
Production d'énergie.
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